MENTIONS LEGALES

Droit de reproduction

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INFORMATIONS LEGALES :

I. Informations Editeur

Editeur : LA PLANETE DE QUENTIN

Siège social : 12 rue du Bachas, 83720 Trans en Provence

Immatriculation : 818 456 368 R.C.S. Antibes

Directeur de la publication : Mouret Marylène

Numéro TVA intracommunautaire : FR17818546368

Contact : contact@laplanetedequentin.com

II. Développement

Réalisation graphique du site internet : www.deyer-studio.com

Développement du site internet : Deyer’s Studio

III. Informations Hébergeur

Société PHPNET  au capital de 5 250,00 €
SIREN : 45187812800037
Siège social : 97-97 bis rue Général Mangin 38100 Grenoble, 04 82 53 02 10

IV. Conditions générales :

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes énoncés ci-après.

1. Objet :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles LA PLANETE DE QUENTIN mettent à votre disposition leur site Internet, ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consultez ce site.

2. Données personnelles :

2.1 Déclaration à la CNIL :

Déclaration CNIL : 2179235

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3. Propriété intellectuelle :

3.1 Titularité des droits :

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique, les logiciels et les bases de données sont la propriété de LA PLANETE DE QUENTIN et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite des LA PLANETE DE QUENTIN et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Marque :

La marque LA PLANETE DE QUENTIN détenu par LA PLANETE DE QUENTIN et de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et s.). Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l’utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d’une marque ou d’un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.

3.3 Liens hypertextes vers le site de DEYER STUDIO SARL :

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui de LA PLANETE DE QUENTIN , cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet des LA PLANETE DE QUENTIN n’est autorisée.

3.3.1 : Liens hypertextes simples :

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site de LA PLANETE DE QUENTIN . A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site de LA PLANETE DE QUENTIN à condition d’en avertir préalablement LA PLANETE DE QUENTIN par le biais d’un courriel adressé à contact@laplanetedequentin.com

4. Responsabilité :

4.1 Contenu éditorial :

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4.2 Accès au site :

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4.3 Téléchargement :

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